En vertu de l'article 31 du règlement sanitaire departementale type (RSDT) de Paris qui stipule
que ''les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou amovibles, utilisés pour l'évacuation
des gaz de la combustion ou de la fumée de bois brulée doivent etre maintenus constamment en
bon etat d'entretien et de fonctionnement et ramonés periodiquement en vue d'assurer le bon
fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanation de gaz nocifs dans
l'immeuble, ainsi que le rejet des particules dans l'atmosphère extérieur''.